Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 7 février 2012 à 18h00
Environnement
- Village vert : Demande de financement
- Plan Global de Déplacements : Demande de financement
- Economies d'énergie liées à l'éclairage public : Demande de financement
- Point info énergie : Convention avec AERE
Réhabilitation de bâtiments
- Réhabilitation immeuble au 2 Rue Saint-Mary : Permis de construire et demande de financement
- Réhabilitation immeuble Reynier en cluster touristique : Permis de construire
Aménagement urbain
- Aménagement Verdun : Demande de financement
Eau et assainissement
- Installation de centrifugeuse sur les stations d'épuration communales
Urbanisme
- Approbation modification simplifiée du PLU
- Bail à construction Immeuble Mousquet - Carmona (en complément)
- Acquisition d'une partie de parcelle appartenant à la copropriété « Le grand jardin »
- Demande de remise gracieuse des pénalités de retard de versement de la TLE : Mme Lydia Mathi
- Principe d'engagement d'une procédure de demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du secteur Latourette, Le Bourguet, Verdun
Enquêtes publiques
- Enquête publique préalable à la construction d'un évacuateur de crue sur le barrage de la Laye : Avis sur la demande d'autorisation
- Enquête publique préalable au déclassement d'un chemin rural : Demande d'ouverture de l'enquête publique
Finances
Programme « Les bastides de Beveron » - DOMICIL : Révision Garantie d'emprunt
Programme « Les bastides des charmels » - DOMICIL : Garantie d'emprunt
Reversement des espèces en provenance des objets trouvés à l'association ‘La poire en deux'
Attribution de subventions
- Chantier patrimoine de bénévoles : Subvention Alpes de Lumière
Police municipale
- Convention de gestion d'une fourrière automobile
Catastrophe naturelle
- Intempéries de novembre 2011 : Demande de financement pour les travaux de réparation voirie communale | 
