Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2019 à 18h30 - Salle du conseil

1- Budget et finances

    - Budgets annexes Eau et Assainissement : Décision modificative

    - Mise en place d’un système de paiement en ligne : Convention avec la DGFIP

    - Forcalquier des Livres : Demande de subvention pour leurs activités littéraires et artistiques 2019

 

2- Urbanisme

    - Déclassement du domaine public communal des parcelles G 2228 et G 2511p (lieudit la bonne fontaine) : Approbation des conclusions du commissaire-enquêteur et cession à la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure

    - Division en volumes de cavités appartenant à Madame Guillemette KLEPAL situées sous la parcelle G1105 et sous le chemin de la croix, secteur de la citadelle

    - Village vert : Servitude de passage au droit de la parcelle G1335

    - Dénomination de la nouvelle voie de desserte créée dans le cadre des travaux d’extension de la ZAE des Chalus

 

3- Ressources humaines

    - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

 

4- Projets

    - Travaux pour renforcement et enfouissement des réseaux électriques ENEDIS, quartiers La Louette, la Tomie et la Gare

    - Convention de groupement de commande Forcalquier / CCPFML / Lardiers pour un contrat de performances énergétiques et d’exploitation thermique des bâtiments

 

5- Communauté de communes Pays de Forcalquier – Montagne de Lure

    - Demande du report du transfert de la compétence Eau

    - Demande du report du transfert de la compétence Assainissement