Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 10 octobre 2019 à 18h30 - Salle du conseil

1- Ressources humaines

    - Mise en place des modalités de réalisation et de compensation des heures supplémentaires
    - Actualisation des modalités des comptes épargne temps (CET)
    - Mise en place du Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, à l’Expertise et l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
    - Prime de service et de rendement (PSR)
    - Indemnité spécifique de service (ISS)
    - Prime spéciale de sujétions des auxiliaires de puériculture
    - Indemnité d’administration et de technicité (IAT) police municipale
    - Mise en place d’astreintes pour la police municipale
    - Revalorisation des indemnités d’astreinte des services techniques
    - Recrutement de trois stagiaires au sein du service Culture


2- Projets

    - Contrat départemental de solidarité territoriale
    - Travaux pour le dévoiement des réseaux électriques Enedis : Quartier de la Bonne Fontaine


3- Eau et assainissement

    - Approbation du rapport annuel du délégataire du service eau potable et assainissement collectif 2018
    - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2018 (RPQS)
    - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2018 (RPQS)
    - Approbation du plan de financement d’un nouveau réservoir d’eau potable
    - Approbation du zonage de l’eau potable actualisé


4- Urbanisme

    - Acquisition par la commune de la parcelle G2205 appartenant aux consorts VEUILLERMET
    - Déclassement et état descriptif de division de la parcelle G918 a


5- Culture

    - Don de Mme Jacques aux archives municipales