Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 4 octobre 2018 à 18h30 - Salle du conseil

1- Eau et assainissement

    - Rapport annuel du délégataire du service eau potable et assainissement collectif 2017.
    - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2017 (RPQS).
    - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2017 (RPQS).

2- Budget et finances

    - Budget principal : Décision modificative n°4.
    - Habitations de Haute Provence : Garantie de remboursement d’emprunt pour le rachat de deux résidences de logements locatifs sociaux appartenant à Erilia.
    - Amortissement ou intégration de frais d’étude : ouverture de crédits.
    - Amortissement de frais insertion : ouverture de crédits.
    - Mise à jour état de l’actif sur le budget annexe assainissement : ouverture crédits pour amortissement.
    - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.
    - Cantine école maternelle : Annulation créance envers Mme Séverine Annequin.

3- Urbanisme

    - Projet d’habitat sur le terrain communal situé aux Chambarels et projet de bail emphytéotique de 99 ans avec la foncière Chênelet.

4- Ressources humaines

    - Mise en œuvre du temps de travail annualisé.

    - Transformation de poste.