Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 5 octobre 2017 à 18h30 - Salle du conseil

 

1- Administration générale

    - SDE 04 : Modification des délégués municipaux

    - Modification des statuts de la communauté de communes Pays de Forcalquier – Montagne de Lure : Activité LEADER

    - Modification des statuts du parc naturel régional du Luberon : Intégration de communautés de communes

    - Commission d’appel d’offres : Désignation des membres

    - Commission des marchés hebdomadaires et journaliers : Désignation des représentants
 

2- Cimetière

    - Cimetière municipal : Mise en place d’un règlement
 

3- Enfance et jeunesse

    - Contrat enfance jeunesse : Avenant

    - Office Municipal de la Jeunesse et des Sports : Avance sur subvention 2018

    - Garderie périscolaire de l’école maternelle Fontauris : Règlement intérieur
 

4- Ressources humaines

    - Mise à disposition de la directrice du service Culture
 

5- Environnement

    - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des certificats d’économie d’énergie avec le parc naturel régional du Luberon
 

6- Eau et assainissement

    - Rapport annuel du délégataire du service eau potable et assainissement collectif 2016 : Approbation

    - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2016 (RPQS)

    - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2016 (RPQS)
 

7- Urbanisme

    - Cession de la parcelle G1143 et d’un délaissé de voirie (rue St Jean) aux propriétaires riverains (Mme Quétard / M. et Mme Nimsgern)

    - Cession d’un délaissé de terrain à Monsieur Luthringer, parking Latourette
 

8- Solidarité

    - Aide humanitaire d’urgence : Subvention à la Fondation de France