Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 30 mars 2017 à 18h30

1- Budget et finances

    - Compte de gestion 2016 : Budget principal et budgets annexes

    - Compte administratif 2016 et affectation du résultat

    - Vote des taux des taxes directes locales 2017

    - Dotations aux amortissements

    - Subventions de fonctionnement

    - Vote du budget unique 2017, Budget principal et annexes

 

2- Enfance et jeunesse

    - Subvention à l’OMJS

 

3- Eaux et assainissement

    - Tarification progressive de l’eau et de l’assainissement : Reconduction du dispositif d’accompagnement pour l’individualisation des compteurs

 

4- Urbanisme

    - Procédure de transfert des VRD et équipements annexes du lotissement La Badassière, dans le domaine public communal (parcelle cadastrée section B n°1117)

    - Révision du Plan Local d’Urbanisme : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

 

5- Ressources humaines

    - Mise à disposition du directeur des services techniques

    - Emploi de stagiaires au sein du service culturel

 

6- Sports

    - Convention avec sport objectif plus – Piscine saison 2017

 

7- Annexes

    - Annexe n° 1 : Compte de gestion 2016 : Budget principal et budgets annexes

    - Annexe n° 2 : Comptes administratifs 2016

    - Annexe n° 3 : État de notification des taux d’impositions des taxes directes locales 2016

    - Annexe n° 4 : Dotations aux amortissements

    - Annexe n° 5 : Vote du budget unique 2017

    - Annexe n° 6 : PADD