Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 22 juillet 2017 à 11h00 - Salle Pierre Michel

 

1- Élection du Maire et des Adjoints

 

2- Délégations données au Maire et au 1er adjoint dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

   

Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 26 juillet 2017 à 18h30 - Salle du conseil

 

1- Administration générale

    - Création et composition des commissions municipales

    - Différents syndicats intercommunaux : Désignation des délégués du conseil municipal

    - Offices municipaux : Désignation des représentants

    - Commission d’appels d’offres : Désignation des membres

    - Commission de délégation de services publics : Désignation des membres

    - Divers organismes : Désignation des délégués du conseil municipal

    - Centre communal d’action sociale (CCAS) : Désignation des représentants

    - Commission des marchés hebdomadaire et journalier : Désignation de représentants

    - Fixation des modalités de calcul des indemnités du maire et des adjoints : Modification

    - Modification des statuts SDE 04 – Transfert de siège

 

2- Enfance et jeunesse

    - Participation financière de la commune de Fontienne aux charges de fonctionnement des écoles : Convention

    - Rythmes scolaires : Répartition des enseignements sur 4 jours

 

3- Culture

    - Festival de conte « Les oralies » par l’association La Baleine qui dit « vagues » : Demande de subvention

    - Association Forcalcossèbre : Subvention exceptionnelle

 

4- Sports

    - Association la Jeune Forêt : Subvention sportive

 

5- Ressources humaines

    - Créations de poste

 

6- Environnement

    - Expérimentation de l’extinction nocturne de l’éclairage public

    - Programme 2017 de rénovation du parc d’éclairage public : Plan de financement

    - Pose de panneaux d’information aux Mourres : Adoption du plan de financement 

 

7- Projets

    - Valorisation patrimoniale et touristique du site emblématique de la Citadelle : Demande de subvention FEDER

    - Maitrise d’œuvre des travaux de restauration de la cathédrale : Demande de subvention

 

8- Urbanisme

    - Cession d’une partie des locaux de l’ancienne caserne des pompiers sis Boulevard Bouche

    - Cession de deux locaux communaux situés Boulevard Bouche à Monsieur LAVILLE

    - Cession d’une partie du bâtiment cadastrée G899, ancienne cave, au propriétaire riverain

    - Cession du local communal, situé au rez-de-chaussée de l’immeuble cadastré G673 sis 10 rue Marius Debout à Karin Bohr Jankowski

    - Autorisation d’entretien d’un chemin rural, dénommé chemin de Pierrerue, par un propriétaire riverain, Madame Evelyne Bremond

    - Autorisation d’entretien d’un chemin rural, dénommé chemin de Chasséou, par un propriétaire riverain, Monsieur Philippe Bazin

 

9- Logements

    - Prorogation, résiliation anticipée des baux emphytéotiques et à construction suivie d’une cession au profit de la société Habitations de Haute-Provence, des droits de la commune, bailleur, et autorisation de mise en vente des logements « La Bonne Fontaine » et le « Petit Palais »

    - Cession des résidences "Les Cyprès" et "Le Viou" d'ERILIA à H2P

    - Prorogation du bail emphytéotique avec la société ERILIA de la résidence « Le Viou »