Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2019 à 18h30 - Salle du conseil

1- Budget et finances
    - Budget principal 2019 : Décision modificative
    - Office Municipal de la Jeunesse et des Sports : Avance sur subvention 2020

2- Sports
    - OMJS – Volet sport : répartition enveloppe aux associations sportives – Année 2019.

3- Urbanisme
    - Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle B428 chemin des Chambarels appartenant à Gilles Payan
    - Cession du terrain cadastré B439-440-441 (en partie) à la société coopérative de production HLM, Maison Familiale de Provence (MFP) - Modification
    - Régularisation d’une servitude de canalisation publique d’eaux usées au droit de la parcelle G3040 (ex G354p)
    - Cession de trois logements communaux de l'immeuble «Chaillan» cadastré G738 sis 1 rue Grande
    - Autorisation d’une servitude de passage d’un réseau d’eaux usées au droit de la parcelle communale cadastrée ZD178 à la SCI Rodrigue

4- Administration générale
    - Centre social : Désignation des représentants

5- Environnement
    - Chaufferie bois énergie : groupement de commandes avec la CCPFML pour maintenance et fourniture
    - Convention de fourniture de chaleur entre la commune de Forcalquier et la CCPFML pour le site du complexe sportif
    - Convention de fourniture de chaleur entre la CCPFML et la commune de Forcalquier sur le site de la Tomie

6- Ressources humaines
    - Mise en œuvre du Compte Personnel d'Activité

7- Petite enfance
    - Crèche multi-accueil municipale : Projet d’établissement

8- Culture
    - Don de M. Jean aux archives municipales