Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017 à 18h30 - Salle du conseil

 

1- Urbanisme

    - Révision du PLU : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

    - Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) : débat sur les orientations générales

    - Cession d’une partie de l’immeuble privé communal, ancienne caserne des pompiers, sise boulevard Bouche, à l’association Antrios
 

2- Budget

    - Budget principal année 2017 : Décision modificative

    - Admission en non valeur Société Green Pasta Factory

    - CGT Section locale de Forcalquier : Subvention exceptionnelle

    - Semaine bouliste en août 2017 prix du maire : Subvention exceptionnelle
 

3- Sports

    - Subventions  aux associations sportives – Année 2017
 

4- Marchés publics

    - Marché pour la location longue durée d’une balayeuse aspiratrice de voirie diesel : Signature du marché
 

5- Enfance et jeunesse

    - OMJS : Subvention exceptionnelle

    - Participation financière de la commune de Fontienne aux charges de fonctionnement des écoles : Convention

    - Achat de matériel spécialisé pour psychologue scolaire : Convention financière avec les communes
 

6- Ressources humaines

    - Transformation de poste
 

7- Administration générale

    - Stationnement pour les bornes de recharge : Gratuité et emplacements réservés