Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022 à 10h00 - salle du conseil municipal

1.        Environnement

1.1  Recours au service d'accompagnement de projets photovoltaïques proposé par le Syndicat d'Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04).

 

2.        Budget et finances

2.1  Enlèvement et mise en fourrière d'un véhicule accidenté dans le cours du Beveron – refacturation au propriétaire de la voiture des frais engagés par la commune

2.2  Admission en non-valeur de créances

2.3  Travaux d'office de la rue Passère : admission en non-valeur et reprise sur provisions créées

2.4  Décision modificative n°2

2.5  Ouverture de crédits 2023

2.6  Convention de participation financière pour la participation au déploiement du réseau d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques avec le SDE

2.7  Subvention de fonctionnement aux associations

 

3.        Affaires générales et juridiques

3.1  Signature de la convention territoriale globale avec la Caisse d'allocations familiales des Alpes de Haute Provence

3.2  Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

3.3  Modification des statuts de la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure : ajout de la compétence « santé »