Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 30 septembre 2021 à 18h30 - salle du conseil municipal

Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de covid-19, ce conseil municipal se déroulera à huit clos et sera retransmis en direct sur facebook.

1- Affaires générales
    - Election pour le remplacement d'un adjoint au maire suite à sa démission – poste vacant
    - Adhésion au dispositif national « fête des voisins »
    - Désignation d'un représentant  au comité de jumelage Forcalquier-Guastalla

 

2- Urbanisme
    - Dénomination des noms de voie

 

3- Ressources Humaines
    - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel : Indemnité de Fonctions pour Sujétions et Expertise - ajout de cadre emploi
    - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel : Complément Indemnitaire Annuel - ajout de cadre d'emploi
    - Recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences : Agent administratif
    - Recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences : Agent technique polyvalent
    - Recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences : Référent écoles
    - Recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences : Animateur AVS temps périscolaire
    - Recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences : Service culturel
    - Mise en place d'astreintes et interventions techniques hebdomadaires

 

4- Eau et assainissement
    - Approbation du rapport annuel du délégataire eau et assainissement 2020
    - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau potable 2020
    - Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement collectif 2020
    - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Service Public de Gestion des déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes
    - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Service Public d'Assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes
    - Coins de verdure pour la pluie : adoption du plan de financement pour la phase 2 « travaux et études complémentaires » - réaménagement des cours des écoles Fontauris et Espariat.

 

5- Sport et Culture
    - Règlement intérieur du gymnase du Complexe Sportif Evolutif Couvert (COSEC)
    - Région Sud : appel à projet « vieillissement de la population »