Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 4 juin 2020 à 18h30 - Salle du conseil

En vertu de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de covid-19 et pour des raisons sanitaires, je vous remercie de bien vouloir prendre note que pour cette séance :
    - Le nombre d’élus en présentiel sera limité à 13 ;
    - Le public ne sera pas autorisé ;
    - La séance sera retransmise en direct par le biais d’un Facebook live sur la page de Facebook de la Ville de Forcalquier ;
    - Deux personnes de la presse seront autorisées à assister à la séance.

 

1- Budget et finances
    - Débat d’orientation budgétaire 2020
    - Evolution des dispositions relatives au calendrier budgétaire liées au contexte de crise sanitaire COVID-19: Préambule aux points suivants
    - Approbation des comptes de gestion 2019 du receveur municipal : Budget principal et budgets annexes
    - Compte administratif 2019 et affectation du résultat
    - Vote des taux des taxes directes locales 2020
    - Centre socioculturel : Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2020 et signature de la convention
    - Centre communal d’action sociale (CCAS) : Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2020
    - Fixations des durées d’amortissement et seuil pour les immobilisations
    - Vote du budget unique 2020 : Budget principal et annexes

2- Sports
    - Convention avec Sport Objectif plus : Piscine saison 2020

3- Projets
    - Avenant n°1 au contrat départemental approuvé par délibération n°2019-59 du 10 octobre 2019
    - Travaux pour renforcement et enfouissement des réseaux électriques ENEDIS : Quartier Saint-Suffren

4- Urbanisme
    - Cession d’une partie du bâtiment anciennement G899, cadastrée G3014 à SELAC SAS  

5- Marchés et foires
    - Règlement intérieur du marché hebdomadaire : Modification

6- Ressources humaines
    - Création de postes

7- Culture
    - Don de documents et archives de Jeanine Bourvéau