Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020 à 18h30 - salle du conseil municipal

Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de covid-19, ce conseil municipal se déroulera à huit clos et sera retransmis en direct sur facebook.

1- Administration générale
    - Règlement intérieur de la commune : modification

2- Commande publique
    - Guide de la commande publique
    - Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du cinéma Le Bourguet.

3- Budgets et Finances
    - Organisation Cooksound saison 2020 (La Plage Sonore) : Octroi d’une subvention
    - Association confluences : Octroi d’une subvention
    - Participation de la commune aux transports scolaires : Annule et remplace la délibération n°2018-39
    - Participation financière de la commune de Fontienne aux charges de fonctionnement des écoles : Convention
    - Habitations de Haute Provence (HHP) - Garantie de remboursement d’emprunt pour un Prêt Transfert de Patrimoine (PTP) relatif à la résidence « les Cyprès »
    - Habitations de Haute Provence (HHP) - Garantie de remboursement d’emprunt pour un Prêt Transfert de Patrimoine (PTP) relatif à la résidence « le Viou »

4- Ressources humaines
    - Prise en charge des frais de déplacement des agents communaux : Mise à jour des modalités de remboursement (Décret n°2020.689 du 4 juin 2020)
    - Mise en place du Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, à l’Expertise et l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)

5- Eau et assainissement
    - Approbation d’un nouveau plan de financement pour la création du réservoir d’eau potable
    - Avis sur le périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Durance

6- Projet
    - Installation d’un système de vidéoprotection

7- Urbanisme
    - Cession du délaissé de voirie (rue St Jean) au propriétaire riverain (M. Denis PAILLARD)

8- Communauté de communes Pays de Forcalquier – Montagne de Lure
    - Transfert de compétence du Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de communes Pays de Forcalquier – Montagne de Lure