Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022 à 18h00 - salle du conseil municipal

1.       Finances

1.1  Acceptation du don du Diocèse pour la cathédrale de Forcalquier

1.2  Subvention de fonctionnement aux associations

2.       Ressources humaines

2.1  Convention cadre d'accueil d'un collaborateur bénévole

3.       Environnement

3.1  Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021 de l'eau potable

3.2  Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021 de l'assainissement collectif

3.3  Approbation du rapport annuel du délégataire des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif 2021

3.4  Signature du contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales présentes en zone de revitalisation rurale avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

4.       Urbanisme

4.1  Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Forcalquier – Modalités de la mise à disposition du public

4.2  Taxe d'aménagement : Majoration du taux, parcelle ZE369

4.3  Déclassement et état descriptif de division de la parcelle G917dp

4.4  Approbation des conventions de mise à disposition des terrains communaux cadastrés A446 (en partie) et A447 (en partie) entre la commune de FORCALQUIER et la société VALOCIME

4.5  Cession aux consorts Barbier, d'un délaissé de voirie, place des Chênes blancs, d'une superficie approximative de 10m²

4.6  Cession à la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure du terrain communal cadastré ZD79, ZD81, G3027 (en partie) pour environ 1700m² lieudit la bonne fontaine

5.       Sport

5.1  Réhabilitation et création d'infrastructures sportives : demandes de subventions

5.2  Réhabilitation du stade d'entrainement et de la piste d'athlétisme : demandes de subventions

5.3  Renouvellement de la convention-cadre de partenariat Sport Santé Senior avec le Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence