Les séances et leur ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 1er avril 2021 à 18h00 - salle du conseil municipal

Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de covid-19, ce conseil municipal se déroulera à huit clos et sera retransmis en direct sur facebook.

 

1- Budget et finances

    - Compte de gestion 2020 : Budget principal et budgets annexes
    - Compte administratif 2020 : Budget principal et budgets annexes
    - Fixation des taux des taxes directes locales 2021
    - Affectation des résultats 2020
    - Vote du budget primitif 2021 : Budget principal et budgets annexes
    - Subventions de fonctionnement pour l'année 2021
    - Subvention de fonctionnement au Centre socio-culturel « La Cordelière »
    - Subventions aux associations sportives
    - Convention sport objectif plus
    - Subvention investissement Hôtel d'Astier
    - Subvention association Solidarité 04

 

2- Environnement

    - Convention de partenariat « Eco patrimoine » entre la commune de Forcalquier et GRDF pour le raccordement au gaz naturel du gymnase de l'école Espariat et de la maison de retraite Lou Seren,
    - Demande de subvention appel à projet « Coin de verdure »

 

3- Urbanisme

    - Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Forcalquier
    - Etat descriptif de division en volumes de la parcelle G 874 correspondant à la porte des Cordeliers

 

4- Commande publique

    - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma « Le Bourguet » de Forcalquier : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation.

 

5- Affaires générales

    - Signature de la convention « Petites villes de demain »
    - Règlement intérieur Crèche
    - Régularisation délibération des pouvoirs du Maire (art L2122-22 du CGCT)

 

6- Ressources Humaines

    - Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)